Conformément aux paragraphes 12.1 et 12.2 du rapport CCAMLR-38, les documents suivants, qui ont été produits par le secrétariat pour les 41^e réunions de la CCAMLR et du SC-CAMLR, seront communiqués sur demande, à moins que des Membres ne s'opposent à la communication automatique d'un document d'ici au 21 novembre 2022 :

Commission :

• CCAMLR-41/01 Rév. 1 Plan stratégique du secrétariat de la CCAMLR 2023–2026
• CCAMLR-41/02 Établissement d'un Code de conduite pour les réunions de la CCAMLR
• CCAMLR-41/03 Rév. 1 Examen des états financiers audités de 2021
• CCAMLR-41/04 Examen du budget 2022, projet de budget 2023 et prévisions budgétaires 2024
• CCAMLR-41/05 Compte rendu 2022 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la quatrième année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022)
• CCAMLR-41/06 Bilan de la seconde évaluation de la performance
• CCAMLR-41/07 Stratégie salariale et de dotation en personnel de la CCAMLR (2023–2026)
• CCAMLR-41/09 Proposition de réunion extraordinaire de la Commission sur la planification spatiale et les aires marines protégées
• CCAMLR-41/10 Accès aux documents de réunion
• CCAMLR-41/11 Rév. 1 Accords de coopération avec d'autres organisations
• CCAMLR-41/12 Options concernant les dispositions pour les prochaines réunions
• CCAMLR-41/14 Rév. 1 Proposition de changement de normes comptables de la CCAMLR : utilisation de l'équivalent australien de la Norme d'information financière internationale
• CCAMLR-41/15 Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
• CCAMLR-41/16 Rév. 2 Activités de pêche INN et tendances en 2021/22 et listes des navires INN
• CCAMLR-41/17 Examen de la stratégie d'engagement des PNC et plan d'action
• CCAMLR-41/18 Rapport de mise en œuvre de transbordements
• CCAMLR-41/19 Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS)
• CCAMLR-41/20 Propositions de dépenses du fonds du SDC
• CCAMLR-41/21 Compte rendu de mise en œuvre des contrôles portuaires
• CCAMLR-41/22 Mise en œuvre du SDC et analyse des données
• CCAMLR-41/BG/01 Summary Report Forty-fourth Antarctic Treaty Consultative Parties Meeting (Berlin, Germany, 24 May to 2 June 2022)
• CCAMLR-41/BG/04 Fishery Notifications 2022/23
• CCAMLR-41/BG/05 Vessel monitoring system (VMS) unit details survey results
• CCAMLR-41/BG/06 Report of the CCAMLR Observer to the 35th meeting of FAO Committee on Fisheries (COFI) and the 9th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (RSN)
• CCAMLR-41/BG/07 Calendar of meetings
• CCAMLR-41/BG/08 Website update
• CCAMLR-41/BG/11 Ten years of the CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)
• CCAMLR-41/BG/12 Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
• CCAMLR-41/BG/13 Rev. 1 Trade data analysis – Report of global toothfish trade data
• CCAMLR-41/BG/22 Cooperation to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and enhance compliance monitoring

Comité scientifique :

• SC-CAMLR-41/01 Diffusion de la science de la CCAMLR
• SC-CAMLR-41/02 Soutien du secrétariat au Comité scientifique en 2022
• SC-CAMLR-41/08 Rév. 1 Alignement des procédures relatives aux fonds spéciaux du SC-CAMLR
• SC-CAMLR-41/BG/01 Catches of target species in the Convention Area
• SC-CAMLR-41/BG/02 Circulars from Observers – update after the first year
• SC-CAMLR-41/BG/37 Update on Secretariat data-related progress and future work