Date(s) limite(s) de réponse
Répondre en cas d'objection : 19-nov-2021
À TOUS LES MEMBRES DE LA COMMISSION ET DU COMITÉ SCIENTIFIQUE
Conformément aux paragraphes 12.1 et 12.2 du rapport CCAMLR-38, les documents suivants, qui ont été produits par le secrétariat pour les 40e réunions de la CCAMLR et du SC-CAMLR, seront communiqués sur demande, à moins que des Membres ne s'opposent à la communication automatique d'un document d'ici au 19 novembre 2021 :
- CCAMLR-40/02 Fonds de renforcement des capacités scientifiques générales – Termes de référence
- CCAMLR-40/03 Rév. 1 Examen des états financiers audités de 2020
- CCAMLR-40/04 Rév. 1 1Examen du budget 2021, projet de budget 2022 et prévisions budgétaires 2023
- CCAMLR-40/05 Compte rendu 2021 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la troisième année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022)
- CCAMLR-40/06 Activités de pêche INN et tendances en 2020/21 et listes des navires INN
- CCAMLR-40/07 Rév. 1 Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
- CCAMLR-40/08 Écriture inclusive
- CCAMLR-40/09 Options de publication et d'impression des rapports des réunions
- CCAMLR-40/10 Règles actuelles d'accès aux documents de réunion de la CCAMLR
- CCAMLR-40/11 Autorisation pour les observateurs de communiquer par voie de circulaire avec la Commission et le Comité scientifique
- CCAMLR-40/12 Accords de coopération avec d'autres organisations
- CCAMLR-40/13 Mise à jour du site web
- CCAMLR-40/14 Propositions de dépenses du fonds du SDC
- CCAMLR-40/15 Financement d'activités relatives à la conformité
- CCAMLR-40/16 Rapport de mise en œuvre de transbordements
- CCAMLR-40/17 Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS)
- CCAMLR-40/BG/03 Rév. 1 Fishery Notifications 2021/22
- CCAMLR-40/BG/04 Inspection implementation report
- CCAMLR-40/BG/06 CDS Implementation and Data Analysis
- CCAMLR-40/BG/08 Rev. 1 Calendar of meetings
- CCAMLR-40/BG/12 Summary Report – Forty-third Antarctic Treaty Consultative Meeting (Paris, France, 15 to 24 June 2021)
- CCAMLR-40/BG/26 Summary of preparatory SCIC electronic discussion groups
- SC-CAMLR-40/02 Rev. 1 Secretariat support for the Scientific Committee
- SC-CAMLR-40/BG/01 Catches of target species in the Convention Area
- SC-CAMLR-40/BG/05 Rev. 1 Science-related special funds of CCAMLR
- SC-CAMLR-40/BG/23 Summary of incidental mortality associated with fishing activities collected in scientific observer and vessel data during the 2020 and 2021 seasons.
Cordialement,
David Agnew
Secrétaire exécutif