Date(s) limite(s) de réponse
Répondre en cas d'objection : 13-nov-2023
À TOUS LES MEMBRES DE LA COMMISSION ET DU COMITÉ SCIENTIFIQUE
Conformément aux paragraphes 12.1 et 12.2 du rapport CCAMLR-38, les documents suivants, qui ont été produits par le secrétariat pour les 42e réunions de la CCAMLR et du SC-CAMLR, seront communiqués sur demande, à moins que des Membres ne s'opposent à la communication automatique d'un document d'ici au 13 novembre 2023 :
Commission :
- CCAMLR-42/03 Rév. 1 – États financiers audités
- CCAMLR-42/04 – Examen du budget 2023, projet de budget 2024 et prévisions budgétaires 2025
- CCAMLR-42/05 – Rapport du secrétaire exécutif
- CCAMLR-42/06 Rév. 1 – Bilan de la deuxième évaluation de la performance
- CCAMLR-42/07 Rév. 2 – Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)
- CCAMLR-42/08 Rév. 2 – Révision du protocole de marquage de la CCAMLR
- CCAMLR-42/09 – Rapport de mise en œuvre de transbordements
- CCAMLR-42/11 – Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS)
- CCAMLR-42/12 – Proposition de suppression de la MC 23-05
- CCAMLR-42/13 Rév. 1 – Mise en œuvre de la mesure de conservation 10-08
- CCAMLR-42/14 – Proposition de dépenses du fonds du SDC
- CCAMLR-42/15 Rév. 2 – Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires
- CCAMLR-42/16 – Compte rendu de mise en œuvre des contrôles portuaires
- CCAMLR-42-BG/03 – Pêcheries de krill : processus commerciaux et de chaîne d'approvisionnement
- CCAMLR-42-BG/04 – Description du budget
- CCAMLR-42-BG/05 – Rapport de l'observateur auprès de la XLVe RCTA
- CCAMLR-42/BG/07 – Dernières informations sur les améliorations apportées au système de données
- CCAMLR-42/BG/08 Rév. 1 – Notifications de projets de pêche 2023/24
- CCAMLR-42/BG/09 – Mise en œuvre des procédures de prévision de fermeture des pêcheries au cours de la saison 2022/2023
- CCAMLR-42/BG/11 – Dernières informations sur le site web
- CCAMLR-42/BG/14 – Soutien à la CCAMLR pour identifier et décourager les activités de pêche INN – Interpol
- CCAMLR-42/BG/15 – Amélioration du partage d'informations et de la collaboration afin de lutter contre la pêche INN
- CCAMLR-42/BG/16 – Coopération pour lutter contre la pêche INN et suivi de la conformité 2022/23
- CCAMLR-42/BG/17 – Examen de la stratégie d'engagement des PNC et plan d'action
- CCAMLR-42/BG/18 Rév. 1 – Mise en œuvre du SDC et analyse des données
- CCAMLR-42/BG/19 – Atelier sur la recherche et le sauvetage (SAR) du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP)
- CCAMLR-42/BG/20 – Activités du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable en 2023
Comité scientifique :
- SC-CAMLR-42/01 – Modalités de réunion des groupes de travail du Comité scientifique
- SC-CAMLR-42/BG/01 – Captures d'espèces visées dans la zone de la Convention
- SC-CAMLR-42/BG/25 – Rapport annuel des fonds spéciaux du SC-CAMLR
- SC-CAMLR-42/BG/33 Rév. 1 – Soutien scientifique du secrétariat au Comité scientifique en 2023
- SC-CAMLR-42/BG/37 – Mise en œuvre de la règle d'abandon de la pêche accessoire de Macrourus spp. dans les pêcheries exploratoires de la mer de Ross
Cordialement,
David Agnew
Secrétaire exécutif